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Revue de presse

Assurance maladie

Communique Cnamts
(PDF – 30.8 ko)
La reprise des dépenses de santé
L’avis du comité d’alerte
(PDF – 18.7 ko)
Assurance maladie : alerte sur les comptes
Le document Cnamts
(Zip – 65.5 ko)
Les détails du plan Cnamts
Le bouclier sanitaire
(PDF – 354.5 ko)
Le rapport Fragonnard-Briet sur le bouclier sanitaire
Le plan d’économies de la Cnamts

La note intégrale de 90 pages de la Cnamts, présentée au Conseil du 9/07/2009
(PDF – 998 ko)
Les 25 propositions d’économie de la Cnamts
Le manifeste LESISS
(PDF – 1.1 Mo)
La sécurité des systèmes d’information de santé, un manifeste pour l’efficience

Autonomie

Carte de France des projets retenus
(PDF – 660.8 ko)
Plan de relance et personnes âges : les détails de Brice Hortefeux
Etudes et Résultats n°710
(PDF – 326 ko)
Ralentissement de la diffusion de l’APA
Préconisations CNSA
(PDF – 162.2 ko)
CNSA : le Conseil approuve le rapport 2009 et s’inquiète pour l’aide à domicile
Rapport au Médiateur sur la maltraitance financière
(PDF – 1.1 Mo)
Maltraitance financière : le rapport au Médiateur de la République
Rapport Terra nova
(PDF – 667.7 ko)
Pour la dépendance, Terra Nova préconise une loi sur le vieillissement de la France
Rapport : Vivre ensemble plus longtemps | Centre d’analyse stratégique
(HTML – 53.6 ko)
Les défis de l’accompagnement du grand âge, un rapport du CAS
ER 771

Sur le site de la Drees
(PDF – 372 ko)
L’implication de l’entourage et des professionnels auprès des personnes âgées à domicile
Les personnes âgées en institution
(HTML – 19.2 ko)
Les pathologies des personnes âgées vivant en établissement

Famille

Cahier des données sociales 2008
(PDF – 3.3 Mo)
Cahier des données sociales, la nouvelle publication de la CNAF
Drees - Etudes et résultats n°715
(PDF – 2.7 Mo)
L’offre d’accueil collectif des enfants de moins de 6 ans
Etude de l’Unaf sur l’absenteisme
(PDF – 1.8 Mo)
Comprendre l’absentéisme scolaire : une étude de l’Unaf
ER 749
(PDF – 417.5 ko)
Travailler et garder son enfant en bas âge
Essentiel n°107
(PDF – 1.1 Mo)
Près de 170 000 enfants bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé
Quel avenir pour l’accueil des jeunes enfants ?
(PDF – 1.3 Mo)
Les 6 propositions du CAS pour l’accueil de la petite enfance

Handicap

Dossier de presse
(PDF – 212.5 ko)
Loi handicap
Rapport employabilité
(PDF – 1.4 Mo)
Xavier DARCOS et Nadine MORANO ont reçu le rapport de Michel BUSNEL sur l’employabilité des personnes handicapées
Drees ER 772

Les bénéficiaires de l’allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation de compensation du handicap : deux populations bien différentes
(PDF – 434.3 ko)
PCH et ACTP : des publics différents

Hospitalisation

Etudes et résultats n°706- octobre 2009
(PDF – 447.8 ko)
En 2007, le déficit des hôpitaux publics s’est creusé
L’organisation du travail à l’hôpital : évolutions récentes
(PDF – 393.9 ko)
L’organisation du travail à l’hôpital : évolutions récentes
Rapport CRC sur l’APHP
(PDF – 428.9 ko)
Réaction de l’AP-HP au rapport de la Cour régionale des comptes
Réponse de l’APHP
(PDF – 1.2 Mo)
Réaction de l’AP-HP au rapport de la Cour régionale des comptes

Mutualité

Rapport au Premier ministre

Les modalités du projet de décret, dans les détails
(PDF – 45.2 ko)
Le projet de décret sur les aides aux mutuelles de fonctionnaire
Réponse A Santini
(PDF – 75.9 ko)
Mutuelles d’Etat : André Santini répond à la MFP
Circulaire ministeres
(PDF – 33.1 ko)
Mutuelles d’Etat : André Santini répond à la MFP
Recapitulatif attestations ACS
(PDF – 49 ko)
Aide à la complémentaire santé : une utilisation en hausse
Arret du 18 mars 2010
(PDF – 40.1 ko)
Réseaux mutualistes : un coup d’arrêt de la Cour de Cassation ?
ER 752
(PDF – 406.1 ko)
La Drees publie son enquête sur les contrats complémentaires santé
Rapport Carrez sur la LFR 2011
(PDF – 973.7 ko)
Une refonte de l’ACS, compensation de la taxe sur les contrats d’assurance ?
Rapport 2011 de la Cour des comptes - version intégrale
(PDF – 2.1 Mo)
La Cour des Comptes veut redéfinir les avantages des contrats collectifs en santé
Rapport 2011 de la Cour des comptes - Les aides publiques au financement de la couverture santé complémentaire
(PDF – 411.7 ko)
La Cour des Comptes veut redéfinir les avantages des contrats collectifs en santé
Comptes nationaux de la santé 2010

Publications - Etudes recherches et statistiques - DREES - Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
(HTML – 22.1 ko)
Les comptes de la santé 2010 confirment le rôle des complémentaires
Rapport 2011 de la Cour des comptes - Les aides publiques au financement de la couverture santé complémentaire
(PDF – 411.7 ko)
Aide publiques aux complémentaires santé : l’analyse de la Cour des Comptes
Version I de l’instruction fiscale
(PDF – 89.2 ko)
TSCA : les précisions de l’instruction fiscale
Rapport 2011 sur la situation financière des organismes complémentaires en santé
(PDF – 593.8 ko)
La situation des complémentaires santé
Bonne pratique - réclamations
(PDF – 367.6 ko)
Le traitement des réclamations, un cadre précisé par l’ACP

Nouvelles technologies

Pharmacie

Politique

Discours de politique générale
(PDF – 82.9 ko)
François Fillon et la protection sociale
Déclaration de politique générale
(PDF – 80.9 ko)
Déclaration de politique générale : premières réactions
Organigramme
(PDF – 187.7 ko)
L’équipe sociale de François Hollande

Prévoyance

Plaquette de présentation
(PDF – 1.8 Mo)
AG2R-La Mondiale : naissance d’un géant
Accord gouvernance des GPS
(PDF – 98.5 ko)
La CGT signe l’accord sur la gouvernance des groupes paritaires de protection sociale
Références du fonds CMU
(PDF – 201.5 ko)
Le fonds CMU enregistre une accélération des chiffres d’affaires des complémentaires
Le document de l’Irdes
(PDF – 261.6 ko)
La diversité de la prévoyance complémentaire en entreprise, vue par l’Irdes
Etude Edhec Institute
(PDF – 2.9 Mo)
La plupart des fonds de pension européens n’auraient qu’une vision partielle de leurs risques
Engagement de bonnes pratiques
(PDF – 983.3 ko)
L’UNOCAM met en place des outils pour optimiser la lisibilité des garanties de complémentaire santé
Choisir sa complémentaire santé
(PDF – 1.8 Mo)
L’UNOCAM met en place des outils pour optimiser la lisibilité des garanties de complémentaire santé
Glossaire Unocam
(PDF – 942.3 ko)
L’UNOCAM met en place des outils pour optimiser la lisibilité des garanties de complémentaire santé
Rapport pole commun
(PDF – 1.2 Mo)
Publication du premier rapport d’activité du pôle Assurance Banque Épargne ACP-AMF
Table des accords de branche en prévoyance et en retraite

Extrait du rapport 2010 de la convention collective
(PDF – 49.3 ko)
Santé collective : onze accords de branche en 2010
Rapport Carrez sur la LFR 2011
(PDF – 973.7 ko)
Une refonte de l’ACS, compensation de la taxe sur les contrats d’assurance ?
Rapport 2011 de la Cour des comptes - version intégrale
(PDF – 2.1 Mo)
La Cour des Comptes veut redéfinir les avantages des contrats collectifs en santé
Rapport 2011 de la Cour des comptes - Les aides publiques au financement de la couverture santé complémentaire
(PDF – 411.7 ko)
La Cour des Comptes veut redéfinir les avantages des contrats collectifs en santé
Comptes nationaux de la santé 2010

Publications - Etudes recherches et statistiques - DREES - Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
(HTML – 22.1 ko)
Les comptes de la santé 2010 confirment le rôle des complémentaires
Rapport 2011 de la Cour des comptes - Les aides publiques au financement de la couverture santé complémentaire
(PDF – 411.7 ko)
Aide publiques aux complémentaires santé : l’analyse de la Cour des Comptes
Version I de l’instruction fiscale
(PDF – 89.2 ko)
TSCA : les précisions de l’instruction fiscale
Rapport 2011 sur la situation financière des organismes complémentaires en santé
(PDF – 593.8 ko)
La situation des complémentaires santé
Rapport Cour des comptes sur l’assurance-vie
(PDF – 705.7 ko)
La Cour des comptes veut redéfinir la fiscalité de l’assurance-vie
Bonne pratique - réclamations
(PDF – 367.6 ko)
Le traitement des réclamations, un cadre précisé par l’ACP

Recouvrement

Etude Acoss
(PDF – 273.5 ko)
L’Acoss confirme l’essor des heures supplémentaires exonérées
Plaquette CSC
(PDF – 398.9 ko)
La CGC relance l’idée taxer la consommation pour financer la protection sociale

Retraite

Memo CGT sur les régimes spéciaux
(PDF – 252.3 ko)
Régimes spéciaux : le document d’orientation
Abaque du cor

Version imprimable de l’Abaque du cor
(PDF – 21.4 ko)
Un nouvel abaque du Cor
Circulaire interministérielle DSS/3A:2009/45
(PDF – 1.7 Mo)
Cumul emploi-retraite : une circulaire précise son application
Cour des comptes : durée d’assurance dans les calculs des droits à la retraite
(PDF – 151.9 ko)
Retraite : la Cour des comptes veut plus de contributivité
La prise en compte des enfants dans la durée d’assurance
(PDF – 114.6 ko)
MDA : La Cour souhaite une réforme identique à celle de la fonction publique
L’avant projet de résolution CFDT
(PDF – 10.2 Mo)
La CFDT évoque l’unification des régimes obligatoires
Rapport du COR
(PDF – 1 Mo)
Cor et comptes notionnels : premières réactions
CNAVTS-Cadrage
(PDF – 370.1 ko)
Près de 40% des indépendants de 60 ans et plus cumulent emploi et retraite
RSI-Zoom
(PDF – 103.2 ko)
Près de 40% des indépendants de 60 ans et plus cumulent emploi et retraite
COR-2010-rapport
(PDF – 3.7 Mo)
Le COR confirme l’imminence d’une grave crise financière
COR-2010-annexes
(PDF – 4.2 Mo)
Le COR confirme l’imminence d’une grave crise financière
Cadr@ge n°12
(PDF – 283.6 ko)
Qui sont les cumulants à la retraite, une présentation de la Cnavts
L’étude de l’EDHEC
(PDF – 1.4 Mo)
Une étude de l’EDHEC montre les incertitudes sur l’équilibre des régimes de retraite dès 2018 et prône la préservation du Fonds de Réserve pour les retraites
Décision du Conseil Constitutionnel
(PDF – 68 ko)
Le Conseil constitutionnel valide la réforme des retraites
Analyse de la CFDT
(PDF – 129.8 ko)
La CFDT fustige "lLe service après-vente mensonger du gouvernement"
La lettre Cadr@ge
(PDF – 269.3 ko)
Que sont nos futurs retraités devenus ?
Etude Drees745
(PDF – 601.7 ko)
Départs en retraite : les motivations cernées par la Drees
Les retraites en 2008
(PDF – 290.3 ko)
Les retraites perçues en 2008
Cadr@ge - mai 2011
(PDF – 294 ko)
La CNAV évalue les conséquences de la réforme pour le régime général
Question d’économie de Santé
(PDF – 259.5 ko)
Récompense au travail ressentie et santé des seniors, une étude de l’Irdes
Polypensionnés : le rapport du COR
(PDF – 302.3 ko)
Polypensionnés : replatrage ou reconstruction ?
Cadr@age 17
(PDF –  octets)
Le poids des années sans validation de droits
Rapport Eurobarometre sur le vieillissement actif
(PDF – 8.9 Mo)
Selon une étude de Bruxelles, les Européens sont mûrs pour le « vieillissement actif »

Retraite complémentaire

Dossier de présentation de la réforme
(PDF – 30.8 ko)
Ircantec : la réforme au JO
Accord du 23 mars 2009
(PDF – 29.5 ko)
Agirc-Arrco : accord de reconduction et renvoi à retraites 2010
Projet d’accord du 9 mars 2011
(PDF – 151.6 ko)
Le Medef propose son texte pour l’Arrco et l’Agirc

Santé

HCAAM - Avis sur les conditions d’exercice et de revenu des médecins libéraux
(PDF – 255.8 ko)
L’avis du Hcaam sur l’exercice et la rémunération de la médecine
Rapport sur l’AME
(PDF – 2.1 Mo)
La nécessaire modernisation de l’aide médicale d’Etat
Avant projet de loi PST

Fichier PDF à télécharger
(PDF – 847 ko)
Patients Santé Territoire : une nouvelle version du texte
Le projet de loi

Version définitive, transmise aux caisses nationales le 23 septembre 2008
(PDF – 1.5 Mo)
Hopital, Patients, Santé, Territoires : dernier round ?
Note 125 du CAS
(PDF – 266.2 ko)
Environnement et santé humaine en France : quels défis pour l’action publique et le système de santé ?
Question de santé

Sur le site de l’Irdes
(PDF – 463.1 ko)
Santé et contexte géographique : une nouvelle étude de l’Irdes
Orientations Uncam dans la négociation conventionnelle
(PDF – 131 ko)
Uncam : les orientations pour la négociation avec les médecins
La sectorisation psychiatrique
(PDF – 552.5 ko)
Cinquante ans de sectorisation psychiatrique en France : des inégalités persistantes de moyens et d’organisation
Comptes de la Santé

Document du site de la Drees
(PDF – 308.7 ko)
Les Comptes nationaux de la santé en 2008 : 11% du PIB
Question d’économie de la santé n° 146
(PDF – 359.3 ko)
Le recours aux soins de ville des immigrés en France, une étude de l’Irdes
Dossier Solidarité Santé n°13

L’impact des déremboursements sur les prescriptions des veinotoniques
(PDF – 363.6 ko)
Impact de la baisse de remboursement des veinotoniques sur les prescriptions
Etudes et résultats
(PDF – 972.1 ko)
L’état de santé de la population en France en 2008
ER 717
(PDF – 501.5 ko)
Santé et recours aux soins des femmes et des hommes
Le Guide du CISS
(PDF – 5.9 Mo)
Droits des malades : le Ciss celebre le 8eme anniversaire avec une étude et un guide
CAS Note de veille
(PDF – 192.8 ko)
Combien les Français sont-ils prêts à consacrer aux dépenses de santé ?
Etudes et Résultats n°723
(PDF – 396.8 ko)
La fracture du col du fémur concerne de plus en plus d’hommes
QES n°158
(PDF – 322.1 ko)
Les franchises ont-elles modifié les comportements d’achats de médicaments ?
Rapport INCa
(PDF – 1.7 Mo)
La mortalité dûe aux cancers baisse de plus en plus vite
Rapport Igas-Mediator
(PDF – 3.1 Mo)
L’IGAS accable Servier et les instances de la santé
Etude OMS
(PDF – 657.4 ko)
Amélioration de la condition féminine et risque de tabagisme iraient de pair
QES 161
(PDF – 364.7 ko)
Complémentaire santé : l’Irdes pointe les inégalités d’accès
Article Drees
(PDF – 670 ko)
Insertion socio-professionnelle, état de santé et recours aux soins des bénéficiaires de l’AME : le rôle des réseaux d’entraide
Question d’économie de la santé

Sur le site de l’Irdes
(PDF – 320.2 ko)
Le temps d’accès au soins globalement satisfaisant mais inégalitaire
4eme rapport de l’Observatoire du CISS
(PDF – 3.5 Mo)
4eme édition du rapport de l’Observatoire du CISS
QES 167
(PDF – 289.1 ko)
Le déremboursement des médicaments en France : l’évolution 2002-2010
Question d’économies de la Santé - septembre 2011

Sur le site de l’Irdes
(PDF – 138.2 ko)
L’Irdes mesure l’influence des Etats providence sur les conditions de vie
Question d’économies de la santé
(PDF – 265.2 ko)
Le renoncement aux soins pour raisons financières : une approche de l’Irdes
Rapport sur l’état de santé
(PDF – 5.6 Mo)
Etat de santé de la population : un rapport de la Drees
IDS - rapport annuel 2011 au Parlement
(PDF – 2.9 Mo)
Dans son rapport annuel, l’IDS revendique son action et son devenir
Dossier Solidarité Santé n°23
(PDF – 2.8 Mo)
Les soins de suite, auscultés par la Drees

Santé au travail

Les résultats France
(PDF – 177.9 ko)
Pour 79% des travailleurs français, le travail n’aide pas la santé

Sécurité sociale

Synthèse CCSS 2007
(PDF – 69.8 ko)
Les comptes 2006-2007 de la Sécu
Synthese du rapport CCSS
(PDF – 81.5 ko)
Le rapport de la commission des comptes
Projet de PLFSS
(PDF – 299.2 ko)
PLFSS : le texte intégral du projet de loi
Acoss stats 57
(PDF – 5.8 Mo)
La forte hausse des cotisations exonérées en 2006
Synthèse du rapport de la CCSS
(PDF – 88.7 ko)
Commission des comptes : aggravation tendantielle du déficit de la Sécurité sociale
Saisine du Conseil Constitutionnel
(PDF – 140.9 ko)
Les détails de la saisine socialiste contre la LFSS2009
CCSS juin 2009 - Synthèse
(PDF – 75.2 ko)
Comptes de la Sécu : un déficit doublé en 2009
CCSS juin 2009 - Rapport complet
(PDF – 1.7 Mo)
Comptes de la Sécu : un déficit doublé en 2009
Synthese du rapport CCSS 09-2010
(PDF – 199.4 ko)
Commission des comptes : -29,2 Md€ en 2010, -34,3 Md€ en 2011
La Lettre des régimes sociaux à François Baroin
(PDF – 263.9 ko)
Gestion de la dette sociale : une lettre commune aux régimes sociaux
Resume du rapport BIT
(PDF – 205.8 ko)
Le BIT publie le premier rapport sur la sécurité sociale dans le monde
ER 755
(PDF – 547.1 ko)
Les Comptes de la protection sociale en 2009
Synthèse rapport CCSS
(PDF – 99.7 ko)
Commission des comptes : diminution des déficits confirmés
PLFSS 2012 - Synthèse
(Word – 112.3 ko)
PLFSS - synthèse
Rapport sur l’emploi 2011
(PDF – 6.1 Mo)
49 caisses en moins, -2,2% d’agents dans le régime général en 2010

Services à la personne

Le Baromètre DOMPLUS - LH2

Tous les résultats de l’édition 2011
(PDF – 1.2 Mo)
Comment accompagner les préoccupations quotidiennes des Français ?

Social

Déclaration du Bureau national CFDT
(PDF – 47.9 ko)
La CFDT souhaite un débat et une réflexion sur le paritarisme
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2008
(PDF – 420.9 ko)
2,9 millions de bénéficiaires de l’aide sociale départementale.
Insee Première
(PDF – 577.4 ko)
La France compte 64,7 millins d’habitants
ER 714
(PDF – 411.4 ko)
Les dépenses d’aide sociale départementale en 2008
Synthèse du rapport
(PDF – 234.9 ko)
Le volet social du rapport de la Cour des comptes
Rapport de l’ONPES
(PDF – 6 Mo)
Le 6ème rapport sur la pauvreté en France et en Europe
Essentiel n°96
(PDF – 643.7 ko)
Le nombre d’allocataires du Revenu de solidarité active au 31 décembre 2009
ER 756
(PDF – 385.9 ko)
Les allocataires de minima sociaux en 2009
Lettre de l’Odas
(PDF – 593.3 ko)
+5,8% de dépenses d’action sociale des départements
Le rapport de la Cour des Comptes
(PDF – 1.5 Mo)
Du RMI au RSA : la difficile organisation de l’insertion, les constats de la Cour des Comptes
L’évolution des métiers depuis 25 ans

Darès Analyses - septembre 2011 n°66
(PDF – 631.7 ko)
L’évolution des métiers en France, depuis 25 ans
Emploi et chômage des 55-64 ans en 2010
(PDF – 283.1 ko)
L’emploi des seniors
Synthèse des principales données sur l’emploi des seniors
(PDF – 741 ko)
L’emploi des seniors

Solvabilité 2

Programme
(PDF – 71.2 ko)
Solvabilité 2 : la Commission organise une conférence publique sur les mesures de niveau 2

Technologie