Solvabilité 2 : comment appliquer concrètement le principe de proportionnalité ?
Solvabilité 2 prévoit expressément la possibilité pour un organisme d’assurance d’utiliser le principe de proportionnalité pour dimensionner à sa taille et à ses risques, sa mise en conformité à la future réglementation prudentielle.
Sur quels domaines de Solvabilité 2 appliquer la proportionnalité ? Quelles sont les contraintes ? Quels bénéfices en tirer ?
Solvabilité 2 prévoit expressément la possibilité pour un organisme d’assurance d’utiliser le principe de proportionnalité pour dimensionner à sa taille et à ses risques, sa mise en conformité à la future réglementation prudentielle. Sur quels domaines de Solvabilité 2 appliquer la proportionnalité ? Quelles sont les contraintes ? Quels bénéfices en tirer ?
Malgré le souhait de beaucoup, les derniers développements ainsi que les différentes prises de position publiques des autorités européennes montrent (...)
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L'auteur
- Christophe Vanackère
- 06 47 82 09 16
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