17 novembre 2009

Xavier Darcos, en réponse à la demande formulée récemment par Didier Lombard Président directeur général de France Télécom faisant suite aux suicides intervenus au cours des derniers mois a désigné (...)

 12 novembre 2009

Dans le cadre du renouvellement des Conseils de l’assurance maladie, Xavier Darcos a installé ce jour la nouvelle commission accidents du travail et maladies professionnelles, présidée par Franck (...)

 4 novembre 2009

Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 prévoyait la mise en place du système de bonus-malus prévu par les accords paritaires de la branche ATMP. Vendredi dernier, un (...)

 2 novembre 2009

Xavier Darcos, Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, a présenté une communication en conseil des ministres sur le deuxième plan santé au travail (...)

 28 octobre 2009

McDonald’s France a signé le 23 octobre 2009 deux chartes de partenariat avec la Caisse nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs salariés (Cnamts) : la charte de Conception-Rénovation- (...)

 26 octobre 2009

Lancée par l’accord conclu entre les partenaires sociaux le 12 mars 2007, inscrite dans la convention d’objectifs et de gestion (COG) signée entre l’Etat et la CNAMTS pour la période 2009-2012, la (...)

 15 octobre 2009

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) vient de publier les résultats d’une enquête d’opinion européenne sur la sécurité et la santé au travail. Selon ces résultats, les (...)

 6 octobre 2009

Jean-Marc BILQUEZ, secrétaire confédéral chargé de la protection sociale, a réagit ce 23 septembre aux annonces selon lesquelles le Gouvernement et la majorité parlementaire souhaitent fiscaliser les (...)

 23 septembre 2009

Depuis plusieurs mois, un projet de décret est en cours d’élaboration afin de rendre plus efficace la procédure de déclaration des accidents et maladies professionnelles. Soulevée à plusieurs reprises (...)

 8 juin 2009

A la veille de l’ouverture de son 45e Congrès, la FNATH vient de prendre connaissance de l’information parue aujourd’hui dans les Echos, selon lequel le gouvernement a décidé de « reprendre à zéro le (...)

 8 juin 2009

Un projet de décret concernant les ATMP circule actuellement dans les milieux patronaux. Application de la récente convention d’objectif et de gestion, ce décret viendrait apporter, le 1er juillet (...)

 2 mars 2009