Alors que le mouvement des abeilles mobilise ses troupes pour manifester devant le Sénat le 12 novembre prochain, au moment aux les parlementaires du Palais du Luxembourg engageront l’examen du PLFSS 2014, le groupe UMP de la Haute chambre a décidé de déposer un amendement contre les clauses de recommandations.
Cosigné par l’ensemble du groupe, cet amendement vise donc l’article 12ter. Il sera porté par les sénateurs Jean-Noël Cardoux (Loiret), secrétaire de la commission des Affaires sociales, et (...)
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